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Messages : 461 Où : bdx Age : 37 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| bon...
Personnellement, je suis heureux que la justice soit en faveur des auteurs.
Je pense maintenant qu'il faille encourager Casterman et son Label KSTR a nous présenter des ouvrages respectueux de ses auteurs. J'attends l'ouvrage d'Ozaman... et les autres !
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dauvillier Auteur

Messages : 461 Où : bdx Age : 37 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| message de monsieur obion (sur son blog)
Ca y est, le verdict est enfin tombé.
La justice condamne Casterman dans le procès en référé qui nous opposait.
Pour plus de précisions, voici quelques extraits de l'ordonnance du juge qui nous paraissent important et sont à notre avis assez clairs. Ils ne méritent pas tellement d'être paraphrasés.
« Il ressort de l’article L 121-1 alinéa 1 du code de la Propriété Intellectuelle que l’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son oeuvre.
La comparaison entre les deux exemplaires de l’ouvrage, résultant de la première impression contestée puis de la nouvelle impression, établit de façon certaine qu’il a été, lors de la première impression porté atteinte aux droits des auteurs sur leur oeuvre.
A la suite d’une erreur de mise en page (...), les pages sont décalées alors que les auteurs avaient prévus des effets de vis à vis sur deux pages contigües. Les effets visuels sont particulièrement perdus en ce qui concerne les pages 17 et 18, 41 et 42, 43 et 44 et 65 et 66. Les effets de rythme, chaque paire de pages en vis à vis contenant une séquence, sont également perdus.
Enfin les teintes du premier ouvrage sont plutôt grises que noires, avec des traces de pinceau, alors que les teintes de l’ouvrage réimprimé sont nettement noire et blanche.
Dans un courrier du 8 mars 2007, Erwan Lucas avait bien informé l’éditeur que la page 1 commençait à droite en précisant qu’ensuite les vis à vis commençaient par un nombre pair. C’est également une impression en noir et blanc qui avait été prévue par les auteurs.
La société Editions Casterman ne peut leur opposer les dispositions de l’article 8 du contrat d’édition, qui ne portent que sur les aspects techniques de la réalisation de l’ouvrage, la position déterminée des pages étant en l’espèce inhérente à l’oeuvre elle-même et en tant que telle ne pouvant être modifiée par l’éditeur.
La faute commise par l’éditeur, qui a fait imprimer et diffuser un ouvrage non conforme à ce que voulaient ses auteurs, n’est pas sérieusement contestable. Par ailleurs, il n’est pas contesté que malgré les mesures prises par l’éditeur, un certain nombre d’ouvrages ont été mis sur le marché à disposition des clients et ont été vendus courant juin et juillet 2007, au préjudice des auteurs, dont le travail de création a été dénaturé.
(...) la demande d’indemnité provisionnelle est fondée et il y sera fait droit à hauteur de la somme de 4000 euros.
(...) Il ressort des pièces versées au dossier que les auteurs ont été informés le 7 juin de la non-conformité de l’ouvrage, qui a quand même été publié le 15 juin. L’assignation en référé a été délivrée les 28 juin et 3 juillet, après l’échec d’une tentative de transaction par l’intermédiaire du SNAC et l’envoi d’une mise en demeure par les demandeurs le 14 juin 2007 de retirer les exemplaires défectueux.
Le communiqué du 13 juin 2007 aux libraires était insuffisant pour préserver les droits des auteurs et la destruction du stock de l’ouvrage n’a eu lieu que le 11 juillet 2007.
La saisine du juge des référés n’apparaît, dans ces conditions, ni téméraire ni vexatoire (Ah oui, parce qu'on nous accusait d'avoir lancé une procédure vexatoire) et la société Casterman sera déboutée de sa demande reconventionnelle.
(...) La société Casterman, qui perd le procès, sera condamnée aux dépens. L’indemnité à sa charge au titre de l’article 700 du nouveau code de procédure civile sera fixée à la somme de 1200 euros et sa propre demande à ce même titre sera rejetée.
(...) Condamnons la société Casterman à payer à Erwan Lucas et Arnaud Le Gouefflec la somme de 4000 euros à titre d’indemnité provisionnelle et celle de 1200 euros au titre de l’article 700 du nouveau code de procédure civile... »
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dauvillier Auteur

Messages : 461 Où : bdx Age : 37 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| un message informatif du SNAC
Affaire Vilebrequin : une décision qui rend justice aux auteurs.
Dans le litige opposant les auteurs Erwan Lucas (dit Obion) et Arnaud Le Gouefflec aux éditions Casterman à propos de l’édition et de l’exploitation de l’album Vilebrequin (édité sous label KSTR. Voir les articles du 19 juillet, du 27 juin et du 14 juin 2007 publiés sur notre site), le Tribunal de Grande Instance de Rennes, statuant en référé et à la demande des auteurs, a rendu sa décision le jeudi 13 septembre dernier. Nous publions ci-dessous de larges extraits de ce jugement.
Rappelons que les auteurs, soutenus par le SNAC-Groupement des Auteurs de Bande Dessinée, réclamaient des dommages et intérêts et le retrait immédiat de la vente de la première édition de l’ouvrage, considérée par eux comme constituant une atteinte à leur droit moral. Rappelons également que plusieurs tentatives de négociation avaient préalablement été menées par le SNAC auprès de l’éditeur et ce, sans succès.
De leur côté, les éditions Casterman contestaient la compétence du TGI de Rennes et réclamaient son renvoi devant la justice Belge. Casterman réclamait également aux auteurs 1 euro de dommages et intérêts pour « procédure téméraire et vexatoire » et la somme de 5000 euros pour remboursement de ses frais de justice.
Dans son verdict, le tribunal s’est tout d’abord déclaré compétent à juger cette affaire, donnant ainsi raison aux auteurs.
Par la suite, prenant acte des différentes actions finalement engagées par Casterman pour retirer l’édition litigieuse de la vente (destruction de 6769 exemplaires, courrier adressé aux libraires le 17 juillet 2007, nouvelle impression conforme aux souhaits des auteurs, communiqué sur le blog de KSTR), le tribunal a déclaré que :
« (...) il y a lieu de constater que la société Editions Casterman a pris les mesures nécessaires pour arrêter la diffusion de l’album par les libraires et empêcher que d’autres exemplaires ne soient mis sur le marché. Les demandeurs sont donc déboutés de leurs demandes principales, devenues sans intérêt, étant précisé qu’il ne peut être imposé d’autres mesures en ce qui concerne les ouvrages en librairie ».
N’en demeure pas moins que la décision du tribunal précise que :
« Il ressort de l’article L 121-1 alinéa 1 du code de la Propriété Intellectuelle que l’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre.
La comparaison entre les deux exemplaires de l’ouvrage, résultant de la première impression contestée puis de la nouvelle impression, établit de façon certaine qu’il a été, lors de la première impression porté atteinte aux droits des auteurs sur leur œuvre .
A la suite d’une erreur de mise en page (...), les pages sont décalées alors que les auteurs avaient prévus des effets de vis-à -vis sur deux pages contiguës. Les effets visuels sont particulièrement perdus en ce qui concerne les pages 17 et 18, 41 et 42, 43 et 44 et 65 et 66. Les effets de rythme, chaque paire de pages en vis-à -vis contenant une séquence, sont également perdus.
Enfin les teintes du premier ouvrage sont plutôt grises que noires, avec des traces de pinceau, alors que les teintes de l’ouvrage réimprimé sont nettement noires et blanches.
Dans un courrier du 8 mars 2007, Erwan Lucas avait bien informé l’éditeur que la page 1 commençait à droite en précisant qu’ensuite les vis-à -vis commençaient par un nombre pair. C’est également une impression en noir et blanc qui avait été prévue par les auteurs.
La société Editions Casterman ne peut leur opposer les dispositions de l’article 8 du contrat d’édition, qui ne portent que sur les aspects techniques de la réalisation de l’ouvrage, la position déterminée des pages étant en l’espèce inhérente à l’œuvre elle-même et en tant que telle ne pouvant être modifiée par l’éditeur.
La faute commise par l’éditeur, qui a fait imprimer et diffuser un ouvrage non conforme à ce que voulaient ses auteurs, n’est pas sérieusement contestable. Par ailleurs, il n’est pas contesté que malgré les mesures prises par l’éditeur, un certain nombre d’ouvrages ont été mis sur le marché à disposition des clients et ont été vendus courant juin et juillet 2007, au préjudice des auteurs, dont le travail de création a été dénaturé.
(...) la demande d’indemnité provisionnelle est fondée et il y sera fait droit à hauteur de la somme de 4000 euros.
(...) Il ressort des pièces versées au dossier que les auteurs ont été informés le 7 juin de la non-conformité de l’ouvrage, qui a quand même été publié le 15 juin. L’assignation en référé a été délivrée les 28 juin et 3 juillet, après l’échec d’une tentative de transaction par l’intermédiaire du SNAC et l’envoi d’une mise en demeure par les demandeurs le 14 juin 2007 de retirer les exemplaires défectueux.
Le communiqué du 13 juin 2007 aux libraires était insuffisant pour préserver les droits des auteurs et la destruction du stock de l’ouvrage n’a eu lieu que le 11 juillet 2007.
La saisine du juge des référés n’apparaît, dans ces conditions, ni téméraire ni vexatoire et la société Casterman sera déboutée de sa demande reconventionnelle.
(...) La société Casterman, qui perd le procès, sera condamnée aux dépens. L’indemnité à sa charge au titre de l’article 700 du nouveau code de procédure civile sera fixée à la somme de 1200 euros et sa propre demande à ce même titre sera rejetée.
(...) Condamnons la société Casterman à payer à Erwan Lucas et Arnaud Le Gouefflec la somme de 4000 euros à titre d’indemnité provisionnelle et celle de 1200 euros au titre de l’article 700 du nouveau code de procédure civile... »
Le comité directeur du SNAC-Groupement des Auteurs de Bande Dessinée se réjouit de ce jugement. Si l’obligation de retrait de la vente de l’édition litigieuse était effectivement devenue inutile en l’état, le tribunal a bien reconnu l’atteinte au droit moral des auteurs ainsi que le bien-fondé de la procédure entamée afin d’obliger Casterman à tenir compte de la volonté des auteurs de voir respecter l’intégrité de leur œuvre. Nous espérons que ce jugement mette un terme définitif à cette affaire.
Le groupement des Auteurs de Bande Dessinée tient à réaffirmer qu’il a toujours privilégié la négociation dans cette affaire et qu’une procédure judiciaire n’a été introduite qu’en toute dernière extrémité.
Cette volonté de négociation est la même dans d’autres litiges opposant ces derniers mois des auteurs à leur éditeur. Les solutions amiables ont toujours été privilégiées, et elles ont été trouvés grâce à la réelle écoute dont ont su faire preuve les éditeurs concernés.
Nous réaffirmons notre volonté de considérer les éditeurs, quels qu’ils soient, comme des partenaires et non pas des adversaires et d’être considérés par ces partenaires comme des interlocuteurs avec lesquels il faut compter.
Nous espérons que des discussions saines et intelligentes puissent se dérouler pour travailler concrètement et sereinement à l’amélioration du statut et des conditions de travail des auteurs, objectifs qui ne peuvent que profiter à l’ensemble du monde de la bande dessinée.
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Joseph Beh​e Auteur

Messages : 6 Où : Age : 0 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| salut,
Maintenant que la justice s'est prononcée, je suppose que les responsables de la base en ligne de ce site vont vite parler de l'édition corrigée. Car pour l'instant, on y parle que de la première édition (massacrée), avec la mention suivante: Impression décalée de la première page qui annihile les effets des pages en vis à vis
Cette information semble plus une information destinée à reconnaitre la (vraie) première édition (au sens de la collection) (et donc à l'avaliser) qu'à attirer l'attention sur le fait que cette édition est une plaie ouverte pour les auteurs.
2 mois après la réimpression par l'éditeur, je suis étonné de ne voir aucune indication quant à la véritable première édition, celle qui a l'aval des auteurs... et de la justice de ce pays.
(au final, et sauf info contraire, j'ai l'impression que le but de cette base en ligne m'échappe complètement) |
PHILIG rockysaoulant!! BDGestiste Confirmé
 Messages : 7525 Où : sous le soleil!! Age : 38 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| Joseph Behe a écrit :
salut,
Maintenant que la justice s'est prononcée, je suppose que les responsables de la base en ligne de ce site vont vite parler de l'édition corrigée. Car pour l'instant, on y parle que de la première édition (massacrée), avec la mention suivante: Impression décalée de la première page qui annihile les effets des pages en vis à vis
Cette information semble plus une information destinée à reconnaitre la (vraie) première édition (au sens de la collection) (et donc à l'avaliser) qu'à attirer l'attention sur le fait que cette édition est une plaie ouverte pour les auteurs.
2 mois après la réimpression par l'éditeur, je suis étonné de ne voir aucune indication quant à la véritable première édition, celle qui a l'aval des auteurs... et de la justice de ce pays.
(au final, et sauf info contraire, j'ai l'impression que le but de cette base en ligne m'échappe complètement)
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bon sang de bois tu as raison
que fait sarkosy?????
bon sinon le but de la bel c'est bien expliqué en page d'acceuil c'est pour gerer une collection
---------------
Vas-y rocky c'est bon!! http://www.bdgest.com/forum/bdgest [...] 9837-1.htm
http://www.wartmag.com/ excellent site d'infos
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chachafouc BDécouvreur
 Messages : 32 Où : paris Age : 26 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| ce que je ne comprends pas c'est pourquoi casterman n'a pas fait une nouvelle mise en place auprès des libraires. cela aurait permis une meilleur visibilité de cette Bd |
christoph BDévore
 Messages : 2373 Où : Age : 0 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| Parcequ' ils en ont déjà détruit + de 6700 ex. ?
Parcequ' ils en ont réédité 2 ou 3000 ex. (je suppose) et que c' est peut-être trop ?
Parceque ça leur a déjà coûté 9 à 10 000 € ? |
nonoboz BDémentiel
 Messages : 631 Où : Age : 0 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| dauvillier a écrit :
ben normalement, si Casterman a bien fait son job..il ne devrais plus avoir dans le circuit de mauvaise version !
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fnac rouen n'a pas l'intention de commander la nouvelle tant quils ont l'ancienne. le mec m'avait dit quil avait rien recu de kstr donc ils la vendent Message édité par nonoboz le 24-09-2007 à 17:12:22
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chachafouc BDécouvreur
 Messages : 32 Où : paris Age : 26 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| le remettre en place ne coûterait pas vraiment plus cher puisque les représentants passent dans les librairies de toutes façons. Ca aurait été plus correct pour les auteurs |
christoph BDévore
 Messages : 2373 Où : Age : 0 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| chachafouc a écrit :
le remettre en place ne coûterait pas vraiment plus cher puisque les représentants passent dans les librairies de toutes façons. Ca aurait été plus correct pour les auteurs
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Euh... Les mêmes auteurs qui crachaient sur le catalogue Casterman 1 an avant que le bouquin ne soit publié ?
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PHILIG rockysaoulant!! BDGestiste Confirmé
 Messages : 7525 Où : sous le soleil!! Age : 38 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| toujours de bonne humeur toi!!
a partir du moment ou casterman edite un bouquin qu'ils le distribuent dans des conditions correctes
surtout qu'ils ont perdu dans le cul!!
et que on est un paquet a attendre la version
ou alors faut refaire du buzz comme quoi casterman apres avoir saboté l'impression sabote la distribution? ---------------
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PHILIG rockysaoulant!! BDGestiste Confirmé
 Messages : 7525 Où : sous le soleil!! Age : 38 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| Joseph Behe a écrit :
salut,
Maintenant que la justice s'est prononcée, je suppose que les responsables de la base en ligne de ce site vont vite parler de l'édition corrigée. Car pour l'instant, on y parle que de la première édition (massacrée), avec la mention suivante: Impression décalée de la première page qui annihile les effets des pages en vis à vis
Cette information semble plus une information destinée à reconnaitre la (vraie) première édition (au sens de la collection) (et donc à l'avaliser) qu'à attirer l'attention sur le fait que cette édition est une plaie ouverte pour les auteurs.
2 mois après la réimpression par l'éditeur, je suis étonné de ne voir aucune indication quant à la véritable première édition, celle qui a l'aval des auteurs... et de la justice de ce pays.
(au final, et sauf info contraire, j'ai l'impression que le but de cette base en ligne m'échappe complètement)
|
http://www.bedetheque.com/serie-15 [...] html#63579
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christoph BDévore
 Messages : 2373 Où : Age : 0 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| PHILIG a écrit :
a partir du moment ou casterman edite un bouquin qu'ils le distribuent dans des conditions correctes
|
Il suffit de le cder pour avoir la bonne version.
Je rappelle quand même que les défectueux sont censés être détruits...
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ulys2704 En vrai je suis Stitch ! Expert BDGestiste
 Messages : 10572 Où : Strasbourg Age : 28 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| Effectivement en le commandant ça ne pose pas de problème normellement. J'ai fait commander un exemplaire "bon" alors que la librairie avez encore des "mauvais" et j'ai eu ce que je voulais. Expliquer le pourquoi du comment à votre libraire et ça devrait marcher. |
johnkalak Brestois BDGestiste Avancé
 Messages : 6064 Où : F-94 Champigny sur Marne Age : 31 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| Xanxi a écrit :
Plus personne ne parle de KSTR depuis Vilebrequin?
J'ai eu la surprise de tomber sur plein de nouveaux KSTR en librairie tout à l'heure. J'ai acheté "la rage au poing" pour voir...
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Je les ai tous feuilleté et j'en ai acheté 2 seulement (Les Allumeuses et Regards Croisés).
Comme j'ai été relativement déçu je n'en ai pas parlé
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Le blog de la collection Soleil Celtic : http://soleilceltic.canalblog.com
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simonradiu​s BDéphile
 Messages : 1164 Où : BAGNERES DE BIGORRE Age : 32 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| Xanxi a écrit :
Plus personne ne parle de KSTR depuis Vilebrequin?
J'ai eu la surprise de tomber sur plein de nouveaux KSTR en librairie tout à l'heure. J'ai acheté "la rage au poing" pour voir...
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Je vais l'acheter aussi ça a l'air pas mal...Tu pourras nous dire ce que tu en penses quand tu l'auras lu ?
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blougou mahna mahna Libraire

Messages : 9457 Où : Age : 31 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| ca va , c'est pas trop mal, quelques longueurs quand meme
La rage au poing est plus mieux cela dit
les allumeuses c'est rigolo 5 mn, a reserver aux fans de Cha, et Face contre ciel c'est abstracto chiant, quand meme, mais interessant graphiquement |
Johnny Met​al BDébordé
 Messages : 198 Où : Bruxelles Age : 35 Son top Séries  Son top Albums  Sa liste d'achat
| Les prochains kstr seront cartonnés, coûteront 14 euros, et le logo sera bien plus discret (bref, ils vont voir si kstr est soluble dans le reste du catalogue Casterman).
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----There is a heppy land, fur, fur, away----
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